Leçon 1
Pourquoi l’assurance de biens existe, et qui la vend
Transférer le risque de perte du propriétaire à un assureur
Ce que fait l’assurance de biens
Et qui, à New York, est licencié pour la vendre
L’OBJET
L’assurance de biens (property insurance) est une couverture qui indemnise une personne ayant un intérêt dans le bien pour une perte causée par un péril couvert. Indemniser (indemnify) veut dire rétablir : l’assureur remet le propriétaire dans la situation où il se trouvait juste avant le sinistre, dans les limites de la police.
Une maison est le plus gros actif de la plupart des familles. Un incendie peut l’emporter en une nuit, et l’assurance transfère ce risque à une compagnie capable de l’absorber. Les prêteurs l’exigent parce que la maison est leur garantie.
PÉRILS ET FACTEURS DE RISQUE
Un péril (peril) est tout ce qui peut causer une perte : incendie, foudre, vent, grêle. Un facteur de risque (hazard) est ce qui augmente la probabilité d’une perte, comme un arbre mort penché vers le toit. Les souscripteurs (underwriters) tarifent les facteurs de risque ; les polices paient les périls.
PÉRILS DÉSIGNÉS OU TOUS RISQUES
Une police à périls désignés (named peril) énumère chaque péril par son nom, et si le péril qui a causé le dommage n’y figure pas, il n’y a aucune couverture. Une police tous risques (all risk), aussi appelée à périls ouverts (open peril), couvre tout risque direct de perte matérielle, sauf ce que la police exclut expressément. Avec les périls désignés, c’est le propriétaire qui doit montrer que la cause est couverte ; avec le tous risques, c’est l’assureur qui doit montrer qu’elle est exclue. Cette différence décide des réclamations.
QUATRE FAÇONS DE L’ACHETER
Les agents indépendants (independent agents) représentent plusieurs assureurs et sont propriétaires des échéances de leurs polices (policy expirations) : ils peuvent donc transférer l’affaire à un autre assureur au renouvellement. Les agents exclusifs (exclusive agents) représentent une seule compagnie, et les compagnies à souscription directe (direct writing companies) salarient leurs propres vendeurs. Les courtiers d’assurance (insurance brokers) représentent le client plutôt qu’un assureur. Tous sont licenciés par le New York Department of Financial Services, et une licence immobilière n’autorise aucune de ces activités.
MONOLIGNE OU FORFAITAIRE
Une police monoligne (monoline) couvre une seule branche : les biens seuls ou la responsabilité civile seule. Une police forfaitaire (package policy) combine deux branches ou plus dans un seul contrat. Tout formulaire de propriétaire (homeowners form) est une police forfaitaire, qui combine l’assurance de biens et l’assurance de responsabilité civile.
Péril désigné liste, tous risques exclut
À RETENIR : Expliquez la différence entre un péril et un facteur de risque. Puis nommez le type de police qui fait peser la charge de la preuve sur l’assureur.
Ce que couvre la police
Section I biens, Section II responsabilité civile, garanties A à F
Une police de propriétaire (homeowners policy) comporte deux parties. La Section I couvre les biens. La Section II couvre la responsabilité civile et elle est identique dans tous les formulaires HO : presque toutes les différences entre les formulaires se trouvent donc dans la Section I.
COUVERTURE DES BIENS
Garantie A (Coverage A) : le logement ; B : les autres structures, comme un garage détaché (généralement 10 % de A) ; C : les biens personnels ou le contenu (généralement 50 à 70 % de A) ; D : la privation de jouissance (loss of use), c’est-à-dire les frais de subsistance supplémentaires pendant que la maison est inhabitable. Les périls désignés (named perils) comprennent généralement l’incendie, la foudre, la tempête de vent, la grêle, l’explosion, l’émeute, les aéronefs, les véhicules, la fumée, le vandalisme, le vol, la chute d’objets, le poids de la glace et de la neige, et l’écoulement accidentel d’eau. L’inondation et le tremblement de terre sont exclus et doivent être achetés séparément.
PERTE DIRECTE ET PERTE INDIRECTE
Une perte directe (direct loss) survient soudainement à cause d’un péril couvert : l’incendie brûle la cuisine. Une perte indirecte (indirect loss), aussi appelée perte consécutive (consequential loss), en découle, parce que la famille ne peut pas habiter les lieux pendant la reconstruction de la cuisine. La garantie D correspond à cette perte indirecte.
COUVERTURE DE RESPONSABILITÉ CIVILE
L’assurance de responsabilité civile (liability insurance) assure une personne contre les pertes financières découlant de ses obligations envers autrui imposées par la loi ou par un contrat. La garantie E paie lorsque l’assuré ou un membre de sa famille blesse quelqu’un par négligence ou endommage les biens d’autrui, et elle paie l’avocat en plus de la réclamation. La garantie F, frais médicaux pour autrui (medical payments to others), paie les petites factures médicales des invités sans qu’il faille prouver une faute. La responsabilité civile suit l’assuré plutôt que le bâtiment ; c’est pourquoi la garantie E joue aussi hors des lieux assurés.
VOL ET HORS DES LIEUX
La couverture du contenu suit les biens de l’assuré partout dans le monde, généralement à hauteur de 10 % de la garantie C, avec des sous-limites pour les bijoux, l’argent liquide, les armes à feu et l’argenterie qu’un avenant (rider), sous forme d’endossement ou de police flottante (endorsement or floater), peut relever.
NOTE : L’inondation et le tremblement de terre sont exclus de tous les formulaires standard de propriétaire. Le tremblement de terre peut être rajouté par endossement (endorsement) là où un assureur le propose. L’inondation relève d’une police distincte, issue d’un programme distinct.
A, B, C, D biens ; E et F responsabilité
À RETENIR : Dites ce que paie la garantie D. Puis nommez la garantie qui accompagne votre client au lieu de rester avec la maison.
